Conditions d’utilisation des sites Internet Eurolight System.com et Eurolight System.fr

Définiton :
Le “propriétaire” désigne Eurolight System propriétaire du site Internet Eurolight System.
Le “site Internet ” désigne l’information mise à disposition par le propriétaire sur le site de pages professionnelles Eurolight System.
Le “visiteur” est la personne ou l’application informatique qui obtient un accès au contenu du site Internet Eurolight System.

Validité :
La présente déclaration fait partie intégrante du site Internet et ne peut en être dissociée. Sauf indication contraire, elle s’applique à la totalité du contenu du site Internet.

Visites :
Le visiteur est le bienvenu sur le site Internet Eurolight System. Il s’engage à accéder au site Internet suivant les règles de bonne pratique en cours sur le Net.
Il s’engage notamment à limiter ses accès à des accès en lecture seule et à ne rien ajouter ou supprimer dans le site Internet Eurolight System.
Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable d’aucune conséquence qui résulterait d’un accès violant ces règles ou d’un dysfonctionnement de tout contenu du site Internet Eurolight System.

Utilisation de l’information :
Le propriétaire ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations qu’il a créées et qu’il met à disposition des visiteurs, à condition que le visiteur utilise cette information pour son propre usage et qu'il ait la courtoisie de citer ses sources par la mention "Emprunté à Eurolight System".
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Liens vers d’autres sites :
Les liens vers d’autres sites à partir du site Internet Eurolight System font référence à des sites dont le contenu paraissait licite au moment de la création du lien. Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable du contenu d'un site qui est référencé à partir du site Internet Eurolight System et sur lequel il n'a pas de contrôle.

Modification des termes :
Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les termes de cette déclaration.

Juridiction :
Les informations contenues dans le site Internet Eurolight System proviennent de France. Les lois Françaises sont seules applicables. Le tribunal de Commerce de Bobigny (France) est seul compétent pour juger de tout litige lié à la présente déclaration.

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